Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT CHARLES
M. Hibert (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
927549
Date de dépôt :
10/06/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU SAINT CHARLES

Déposée le 10 juin 1975 par monsieur Hibert (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hibert (Jean-Pierre domicilié(e) Saint-Magne-de-Castillon (Gironde). - France.

La marque CHATEAU SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU SAINT CHARLES est expirée depuis le 10 juin 1985.

Hibert (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HIBERT Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES PLATANES , CHATEAU SAINT CHARLES


M. Hibert (Jean-Pierre) - Saint-Magne-de-Castillon (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins.